Délibérations
Année 2022
Comité Syndical du 18 février 2022
Principe du recours à une DSP pour l’UVE de Lunel-Viel
Rapport de principe sur le choix du mode de gestion
Débat d’orientation budgétaire 2022
Rapport d’orientation budgétaire Première partie
Rapport d’orientation budgétaire Seconde partie
Autorisation anticipée de dépenses d’investissement
Demande de soutien financier pour une étude sur l’incitativité de second ordre
Recrutement d’un vacataire pour la création de contenus
Comité syndical du 18 mars 2022
Arrêté du Compte de gestion 2021
Compte de gestion 2021
Approbation du Compte administratif 2021
Rapport de présentation du Compte administratif 2021
Compte administratif 2021
Affectation du résultat 2021
Prix à la tonne incinérée
Montant de la participation
Vote du Budget primitif pour 2022
Présentation du Budget primitif pour 2022
Budget primitif pour 2022
Comité syndical du 15 juin 2022
Avenant n°15 à la Convention de DSP
Annexe Avenant n°15
Protocole de fin de contrat
Annexe Protocole de fin de contrat
Rapport annuel 2021 du Syndicat
Consultable sur : https://www.calameo.com/accounts/7113624
Le document peut vous être transmis au format PDF après formulation d’une demande à : contact@picetang.fr
Rectification Participation
Dématérialisation Publication
Pentecôte Jour non chômé
Demande soutien financier
Année 2021
Comité syndical du 22 janvier 2021
Approbation compte de gestion 2020
Présentation Compte Administratif 2020
Approbation Compte Administratif 2020
Affectation du résultat 2020
Prix de l’incinération 2021
Participation 2021
Présentation BP 2021
Vote BP 2021
Convention mutualisation
Acquisition terrain
Comité syndical du 02 avril 2021
Tenue du comité syndical en situation d’état d’urgence
Délégation de pouvoirs au Président
Commissions thématiques créées à titre permanent
Commissions thématiques : composition
Commission consultative des services publics locaux : institution
Réglement intérieur du comité syndical
Document : Réglement intérieur du comité syndical
Réglement intérieur de la commande publique
Document : Réglement intérieur de la commande publique
Commission consultative des services publics locaux : désignation des associations
Commission de suivi du site : membres
Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2025 d’évaluation de la qualité de l’air
Avenant n°14 – Prorogation du bail emphytéotique administratif et de la convention d’exploitation non détachable du bail pour l’élimination des déchets ménagers
Document : Avenant n°14 – Prorogation du bail emphytéotique administratif et de la convention d’exploitation non détachable du bail pour l’élimination des déchets ménagers
Convention de groupement de commandes pour la réalisation d’une étude – schéma territorial de gestion des biodéchets
Comité syndical du 18 juin 2021
Modification du tableau des effectifs
Candidature AAP biodéchets
Comité syndical du 1er octobre 2021
AMO renouvellement DSP UVE Lunel-Viel
Frais de déplacement des agents
Frais de déplacement des élus
Mandat spécial au Président
Demande de soutien financier
Recrutement vacataire
Rapport annuel du syndicat
Rapport annuel 2020
Courrier explicatif dioxines du prestataire
Rapport annuel du délégataire
Synthèse du rapport 2020
Comité syndical du 17 décembre 2021
Marché de traitement des végétaux
Transfert de Parignargues
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement Convention POA
Document : Projet de Convention
Convention Gestion de la paie
Document : Projet de Convention
Décision modificative
Année 2020
Réunion du 09 janvier 2020
Information de l’assemblée sur les marchés passés
Création d’un poste d’ingénieur
R.O.B 2020
D.O.B 2020
Réunion du 27 février 2020
Absence de quorum
Réunion du 04 mars 2020
Adoption Compte de gestion 2019
Présentation CA 2019
Adoption CA 2019
CA 2019
Affectation du résultat 2019
Participation 2020
Prix de l’incinération 2020
Présentation du BP 2020
Vote du BP 2020
BP 2020
Réunion du 23 septembre 2020- – installation du conseil syndical
PV Election Président
Délibération Election Président
Réunion du 8 octobre 2020
Nombre Vice-Présidents
Election Vice-Présidents
Election bureau
Indemnités de fonction Président et Vice-Présidents
Tableau récapitulatif
Délégation de pouvoirs
Election membres de la CAO
Election membres de la CDSP
Désignation des représentants à AMORCE
Adoption du RPQSP 2019
Rapport 2019 du délégataire
Indemnisation liée à la COVID19
Réunion du 18 décembre 2020
Marché de tri
RIFSEEP
Convention gestion paie
Convention OCAD3E
Etude biodéchets
AMO Renouvellement DSP
Rapport d’orientations budgétaires 2021
Délibération sur d’orientations budgétaires 2021
Année 2019
Réunion du 18 septembre 2019
Finances DM2
coût de l’incinération pour le S2/2019
Adoption rapport d’activité 2018
Indemnité de conseil du trésorier
Eco Mobilier contrat 2019/2023
Réunion du 4 juin 2019
Finances DM1
Convention avec la CCRVV
UVE Décision de prolongation du contrat d’exploitation
UVE Avenant de prolongation du contrat d’exploitation
Réunion du 12 avril 2019
CG 2018
Adoption CA 2018
CA 2018
Présentation du CA 2018
Affectation du résultat 2018
Prix de l’incinération pour 2019
montant des participations 2019
remboursement TVA
Présentation du BP 2019
BP 2019
Vote du BP 2019
Convention EcoDDS
Année 2018
Réunion du 22 mars 2018
20180322_DELIB_1
20180322_DELIB_2
20180322_DELIB_2.1
CA2017_2.2
20180322_DELIB_3
20180322_DELIB_4
20180322_AV_4.1
20180322_DELIB_5
20180322_DELIB_6
20180322_DELIB_7
20180322_DELIB_7.1
BP2018_7.2
20180322_DELIB_8
20180322_AV1_8.1
Réunion du 14 novembre 2018
Délibération1
annexe Délibération 1
Délibération 2
Délibération 3
Délibération 4
Délibération 5
Délibération 6
Délibération 7
Délibération 8
Délibération 9
Réunion du 10 décembre 2018
Délibération_1
Année 2017
réunion du 6 avril 2017
20170406_DELIB_1
CA2016_2
20170406_DELIB_3
20170406_DELIB_4
20170406_DELIB_5
20170406_AV12_5.1
20170406_An1_5.2
20170406_An2_5.3
20170406_An3_5.4
20170406_DELIB_6
20170406_DELIB_7
20170406_DELIB_7.1
20170406_DELIB_8
20170406_DELIB_9
20170406_DELIB_10
20170406_DELIB_11
BP-2017-11
20170406_DELIB_12
réunion du 3 juillet 2017
20170703_DELIB_1
20170703_1.1
20170703_DELIB_2
20170703_DELIB_3
réunion du 20 décembre 2017
20171220_DELIB_1
20171220_DELIB_3
20171220_DELIB_4
20171220_DELIB_6