Délibérations

Année 2021

Comité syndical du 22 janvier 2021

Approbation compte de gestion 2020
Présentation Compte Administratif 2020
Approbation Compte Administratif 2020
Affectation du résultat 2020
Prix de l’incinération 2021
Participation 2021
Présentation BP 2021
Vote BP 2021
Convention mutualisation
Acquisition terrain

Comité syndical du 02 avril 2021

Tenue du comité syndical en situation d’état d’urgence
Délégation de pouvoirs au Président
Commissions thématiques créées à titre permanent
Commissions thématiques : composition
Commission consultative des services publics locaux : institution
Réglement intérieur du comité syndical
Document : Réglement intérieur du comité syndical
Réglement intérieur de la commande publique
Document : Réglement intérieur de la commande publique
Commission consultative des services publics locaux : désignation des associations
Commission de suivi du site : membres
Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2025 d’évaluation de la qualité de l’air
Avenant n°14 – Prorogation du bail emphytéotique administratif et de la convention d’exploitation non détachable du bail pour l’élimination des déchets ménagers
Document : Avenant n°14 – Prorogation du bail emphytéotique administratif et de la convention d’exploitation non détachable du bail pour l’élimination des déchets ménagers
Convention de groupement de commandes pour la réalisation d’une étude – schéma territorial de gestion des biodéchets

Comité syndical du 18 juin 2021

Modification du tableau des effectifs
Candidature AAP biodéchets

Comité syndical du 1er octobre 2021

AMO renouvellement DSP UVE Lunel-Viel
Frais de déplacement des agents
Frais de déplacement des élus
Mandat spécial au Président
Demande de soutien financier
Recrutement vacataire
Rapport annuel du syndicat
Rapport annuel 2020
Courrier explicatif dioxines du prestataire
Rapport annuel du délégataire
Synthèse du rapport 2020

Comité syndical du 17 décembre 2021

Marché de traitement des végétaux
Transfert de Parignargues
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement Convention POA
Document : Projet de Convention
Convention Gestion de la paie
Document : Projet de Convention
Décision modificative